Philippe-Henri Dutheil


De: Philippe-Henri DUTHEIL
membre du HCVA, en renouvellement du précédent mandat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
5. Au titre des organismes consultatifs nationaux de la mutualité, de la coopération, de la coopération agricole, de la vie associative et de l'insertion par l'activité économique et sur proposition
d) Du Haut Conseil à la vie associative (HCVA)
Groupe:
nomination
06 Mars 201906/03/2019
De: Dutheil (Philippe-Henri, Jean)
avocat au barreau des Hauts-de-Seine, ancien bâtonnier. Chevalier du 5 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-05"
promotion
21 Novembre 201721/11/2017
De: Philippe-Henri Dutheil
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Philippe Henri DUTHEIL
représentant du Haut Conseil à la vie associative
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
6. Au titre des organismes consultatifs nationaux de la mutualité, de la coopération, de la coopération agricole, de la vie associative et de l'insertion par l'activité économique
Groupe:
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Dutheil (Philippe-Henri, Jean)
avocat au barreau des Hauts-de-Seine, ancien bâtonnier ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Philippe-Henri Dutheil
Objet:
membres du Haut Conseil à la vie associative
Groupe:
nomination
16 Septembre 201116/09/2011
De: Philippe-Henri Dutheil
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentants des associations
en application du1° de l'article 4 du décret n° 2003-1100 du
20 novembre 2003
Titulaire
Union nationale des associations de tourisme et de plein air (UNAT)
Groupe:
nomination
24 Avril 200724/04/2007
De: Dutheil (Philippe-Henri, Jean)
avocat, co-président d'une association culturelle ; 16 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
annees_activite_professionelle="16"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Dutheil (Philippe-Henri)
association culturelle Thalassa
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
d)
Sur proposition du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Tourisme
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.